Le site web lestextes.com est offerte gratuitement aux enseignant-e-s du Québec par les Éditions Tout est dans tout inc, mais cela sans aucune garantie.
En créant un recueil de textes par cette application, vous êtes responsable de faire la déclaration d'utilisation de droits d'auteur selon les pratiques en cours à l'intérieur de votre institution pour toute copie, quelqu'en soit la forme.
Le document PDF que vous obtenez ne peut en aucun cas être diffusé ouvertement sur Internet. Vous pouvez vous servir de ce fichier seulement à des fins d'impression ou de diffusion sur un réseau fermé et sécurisé (tel Omnivox/LÉA) quand l'utilisation des droits d'auteurs est formellement déclarée, ou pour votre consultation personnelle pour planifier votre cours. À cette fin, vous pouvez imprimer votre recueil une seule fois.
Légalement, la version papier du recueil distribuée en classe ou achetée en magasin est distincte d'un document PDF distribuée sur un réseau fermé. Dans le cas d'une diffusion numérique, le nombre de copie équivaut au nombre d'étudiant.e.s qui ont accès au fichier à la date de diffusion. Pour être plus clair, si vous faites faire des copies papier et que vous diffusez votre recueil sur un réseau fermé, vous devez déclarer chacune de ces formes de reproduction séparément.
Les 3 paragraphes précédents ne s'appliquent évidemment pas pour les recueils de textes dont tous les textes sont dans le domaine public ou, individuellement, pour les textes particuliers qui sont dans le domaine public. Le statut de chaque texte est indiqué à la première page de chacun d’entre eux. Les textes sous droits d’auteur sont indiqués par la présence de « © Les Éditions Tout est dans tout inc, [année] ». Aussi, après la création de chaque recueil, LesTextes vous informe, s'il y a lieu, de la nécessité de déclarer les droits d'auteur pour votre recueil et il fournit les informations précises pour faire une déclaration complète.
Pour vous assurer de déclarer correctement les droits d'auteur, référez-vous au guide d'utilisation ainsi qu'à la politique de votre institution.
