Vous devez déclarer les droits d'auteurs lorsque vous utilisez nos extraits de texte ayant la mention "droits d'auteurs", indiquée par la présence d'un ISBN dans l'entête du document et par le symbole suivant dans le catalogue: 
.
Utilisez pour ce faire la procédure en vigueur dans votre établissement scolaire, mais en prenant soin d'indiquer 250 comme le nombre total de page de l'extrait.
Les enseignant-es peuvent consulter le contenu de tous les modules, y compris ceux ayant des droits d'auteurs, sans avoir à le déclarer. Vous pouvez même les imprimer une fois pour votre consultation personnelle. Cependant, toute autre forme de reproduction doit être déclarée officiellement.
La section mes recueils vous permet de consulter, pour chaque recueil produit, une déclaration de droits typique que vous pourrez adapter au format demandé par votre institution d'enseignement. Cette déclaration de droits comprend les données nécessaires (ISBN, nombre de pages) pour produire une déclaration de droits d'auteur pour les documents reproduits. Suivez ensuite la procédure habituelle de votre institution d'enseignement, comme vous le feriez pour un autre type de texte. De cette façon, les auteurs des documents reproduits pourront être rémunérés pour leur travail.
Lorsque vous téléchargez des textes à la pièce dans le catalogue, le symbole "copyright" vous indique quels textes ont des droits d'auteurs que vous devez déclarer. Une fenêtre s'ouvrira pour vous rappeller de faire la déclaration. Utilisez pour ce faire les informations contenues dans la fiche du texte sur le catalogue, notamment sa cote ISBN. Il faudra aussi mettre le total de pages à 250 dans votre déclaration.
Notre catalogue est composé d'extraits de textes individuels (ou "modules") ayant chacun leur propre cote ISBN. Si les deux chapitres sont dans le même module (même fichier pdf lorsqu'on télécharge à la pièce) alors il n'y a alors qu'une seule cote ISBN à déclarer. C'est le cas, par exemple, pour la deuxième et la troisième partie de l'Apologie de Socrate. Cependant, si les chapitres sont des modules séparés, comme pour nos extraits du Discours de la Méthode, alors ceux-ci auront chacun leur cote ISBN et vous devrez déclarer les deux.
Le mode de fonctionnement est le même que pour la reproduction papier des textes: s'il y a des droits sur le texte, il faut le déclarer à votre établissement d'enseignement. Par exemple, si vous transmettez un de nos textes avec mention "copyright" à vos 120 élèves pour utilisation sur leur tablette électronique, vous devez déclarer l'utilisation de 120 copies du texte.
Il s'agit d'une recommandation de Copibec pour nos éditions. Il faut déclarer chaque texte comme ayant un total de 250 pages. Nos extraits (ou "modules") ayant au maximum 25 pages, nous passons ainsi sous la barre du 10% d'utilisation.
